Mentions légales
PROPRIÉTÉ DU SITE
Ce site est la propriété de la commune de Chazelles.
Mairie de Chazelles
5 place de la mairie
16380 Chazelles
05 45 70 33 08
DIRECTEUR DE LA PUBLICATION
Jean Marc BROUILLET, maire de Chazelles.
HÉBERGEMENT
L’hébergement du site internet est assuré par l’agence ATD16 (site web)
UTILISATION ET REPRODUCTION
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés ainsi que les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de son directeur de publication.
La reproduction de ce site en tout ou partie sur un support papier est autorisée sous réserve de la gratuité de la diffusion, du strict respect de l’intégralité des documents et de la citation de la source “site internet de la commune de Chazelles” et de son adresse Internet.
RESSOURCES EXTERNES
BD : “Les illustrations sont reproduites avec l’autorisation de BirdsDessines.fr qui ne peut être tenu responsable des propos tenus dans les phylactères.”